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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DESIGN ET D'AGENCEMENT
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CITY GAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY GAM
SOCIETE DE DESIGN ET D'AGENCEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1644803
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque CITY GAM

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DESIGN ET D'AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY GAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DESIGN ET D'AGENCEMENT domicilié(e) Z.I. du Cardonnoy, 76390 AUMALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CITY GAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY GAM est expirée depuis le 15 février 2001.

SOCIETE DE DESIGN ET D'AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SODA , KITTING , FILOCK , KIT AGERE , FILOBOX


SOCIETE DE DESIGN ET D'AGENCEMENT (S.A.) - Z.I. du Cardonnoy, 76390 AUMALE - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Meubles, composants de meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques pour l'ameublement